Parties
Clauses

1. Nomination
2. Durée du Contrat
3. Période d’essai
4. Obligations de l’Employé
5. Heures supplémentaires
6. Salaire
7. Prime annuelle
8. Vacances
9. Billets d’avion
10. Logement

11.  Autres avantages
12. Permis de résidence et e travail
13. Autres intérêts professionnels
14. Information confidentielle
15. Résiliation
16. Causes de licenciement
17. Impôts
18. Pré-requis du Contrat
19. Loi applicable et résolution de conflits
20. Contrat dans sa totalité

Signatures
Annexes

De manière générale, un contrat de travail international se définit comme étant un contrat conclu dans un pays - celui d'origine du salarié - et exécuté dans un autre pays. Il est coutume de parler de déplacement d'un salarié d'un Etat (Etat d'origine) vers un autre Etat (Etat d'accueil) pour l'exécution d'une prestation de travail. Cela étant, la nature de la relation définie dans le contrat varie selon la situation du salarié.

Dans les vingt clauses du contrat, sont réglementés les principaux aspects tels que : le objet du contrat (nom du poste), la durée du contrat, la rétribution (salaire + indemnités), les vacances, les permis de résidence et de travail, les causes de licenciement ou le paiement des impôts. Dans l’Annexe du contrat, sont ajoutés les bénéfices complémentaires offerts à l’employé tels que les voyages dans son pays d’origine, le logement, la voiture, l’assurance maladie, les frais de scolarité, etc.

Dans certaines clauses, sont offertes différentes alternatives de rédaction de telle manière que l’entreprise choisit celle qui s’adapte le mieux aux caractéristiques du poste de travail pour lequel ce contrat est réalisé. D’après ce modèle, l’entreprise peut préparer ses propres contrats de travail international.

Pour les travailleurs (principalement des cadres supérieurs et des dirigeants) qui vont se déplacer pour travailler dans une entreprise située dans un autre pays, ce modèle de contrat peut servir de guide pour négocier les conditions de travail avec l’entreprise qui va les engager.